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Afleur2kristale Reiki
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Conditions Générales de Ventes



  • Nom de l’entreprise

    Afleurdekristale

    Statut

    Entreprise individuelle

    Nom du responsable

    Genty

    Prénom du responsable

    Annie

    Siège Social

    256 les Coudriers

    les Hauts Bois

    Code Postal

    45320

    Ville

    ST Hilaire les Andrésis

    Téléphone

    06.83.96.66.79

    Mail

    [email protected]

    Heures d’ouverture

    Mardi au Dimanche sur rendez-vous de 8h à 19h

    TVA intracommunautaire

    « TVA non applicable selon l’article 293 B du Code Général des Impôts »



    Siret

    49314674000029

    Hébergeur du site

    New Oxatis

    Immeuble Acropolis

    171 bis Chemin de la Madrague Ville

    13002 Marseille


PREAMBULE

Le site est la propriété de Afleurdekristale en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons de types hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.



1. ACCEPTATION DES CONDITIONS


Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entreAfleurdekrsistale et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.




2.PRODUITS


Les pierres présentées sont de produits sur une base de pierre naturelle. Leurs formes et leurs couleurs peuvent parfois varier par rapport à la photo de présentation du produit. La majorité des produits proposés à ses clients par Afleurdekristale sont disponibles dans notre entrepôt, ainsi que les autres produits : livres, encens, bols chantants, tarots, articles yoga, tentures.



3.P R I X :
Tous les prix indiqués sur notre catalogue s'entendent en Euros. Le prix indiqué sur la fiche produit ne comprend pas les frais de livraison.
Tout descriptif concernant les produits commercialisés le sont à titre purement indicatif et ne sont en aucun cas contractuels.

Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif qui inclus, les frais d’emballage, de manutention et de livraison ainsi que facturation.


4. UTILISATION DES PRODUITS :
L’entreprise Afleurdekristale décline toutes responsabilités quant à d'éventuels incidents ou préjudices dus à l'usage non conventionnel de ses produits.



5. V A L I D I T E  D' U N E  C O M M A N D E :
En envoyant le bon de commande, vous autorisez l’Entreprise Afleurdekristale à encaisser votre paiement du montant total de votre commande.
La commande sera validée après autorisation de la transaction de la banque de l’acheteur.
L’Entreprise Afleurdekristale se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement  d’une commande antérieure.

Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.


6.R E G L E M E N T :
Le paiement s'effectue à la commande soit par carte bancaire, par paypal, par chèque, ou par virement bancaire en Euros.


Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par Afleurdekristale

Le paiement s'effectue par carte bancaire portant le sigle CB.

6.
F R A I S  D´ E X P É D I T I O N :
Les frais d’expéditions sont en fonction du poids de la marchandise. Emballage et produits compris

7.L I V R A I S O N S :

La livraison sera effectuée en colissimo suivi. A tout moment vous pourrez suivre votre colis sur le site de notre partenaire LA POSTE à cette adresse www.coliposte.net avec le numéro d'identifiant que nous vous transmettrons, après confirmation de votre règlement.

Le délai de livraison maximum prévu est de 8 (huit) jours ouvrés pour la France à compter de l’encaissement du paiement de l’acheteur.
La livraison du produit se fera à l’adresse que vous nous avez indiquée lors de votre commande.
Il appartient au destinataire de faire des réserves d'usage en cas d'anomalie à la réception des colis.


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DELAI DE RETRACTATION

Le consommateur dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation d'un contrat conclu à distance, à la suite d'un démarchage téléphonique ou hors établissement, sans avoir à motiver sa décision, ni à supporter d'autres coûts que ceux prévus aux articles L.221-23 à L221-25

  • Le délai mentionné au premier alinéa court à compter du jour :
  • 1 ) de la conclusion du contrat, pour les contrats de prestation de services et ceux mentionnés à l'article L. 221- 4
  • 2) Dès réception du bien par le consommateur ou un tiers, autres que le transporteur désigné par lui, pour les contrats de ventes de biens. Pour les contrats de conclus hors établissement le consommateur peu exercer sont droit de rétractation à compter de la conclusion du contrat.
  • Dans le cas d'une commande portant sur plusieurs bien livrés séparément ou dans le cas d'une commande d'un bien composé de lots ou de pièces multiples dont la livraison est échelonnée sur une période définie, le délai court à compter de la réception du dernier bien ou lot ou de la dernière pièce.
  • Tout retour devra être signalé au préalable auprès de l’entreprise Afleurdekristale par courrier, ou par e.mail.

  • Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité.
  • Un numéro de retour sera alors attribué au produit.

    Les produits devront être retournés à :

    Afleurdekristale
  • Responsable : Annie Genty
  • LES HAUTS BOIS 256 LES COUDRIERS
  • 45320 SAINT HILAIRE LES ANDRESIS
  • Téléphone : 06.83.96.66.79
  • e.mail : [email protected]
  • Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d'origine complet et intact, et en parfait état de revente.
  • Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l'échange du produit. 
  • Lors du droit de rétraction de 14 jours, l’entreprise Afleurdekristale  remboursera le consommateur dans un délai de 14 jours,la totalité des sommes versées, y compris des frais de livraison, sans retard justifié et au plus tard dans les 14 jours à compter de la date à laquelle la l’entreprise Afleurdekristale  est informée de la décision du consommateur de se rétracter.
  • Ce remboursement s’effectuera par chèque, par virement, ou remboursement via Paypal, suivant la demande du client.
  • Aucun retour ne sera accepté et nous ne procéderons à aucun échange au-delà du délai réglementaire.

    Tout retour dû à une erreur d'adresse ou une impossibilité de livraison non imputable à l’entreprise Afleurdekristale sera refacturé.

    9.MEDIATION :
  • En cas de désaccord vous pouvez vous rapprochez du médiateur : SASU VIVONS MIEUX ENSEMBLE
  • RCS : 820 862 241 siège Social : 465 avenue de la Libération 54000 Nancy
  • Référencé par la CECMC
  • e.mail : [email protected]
  • site : https://www.mediation-vivons-ensemble.fr
  • tel : 06.61.18.50.97     Fax : 09.56.43.04.09
  • Vous trouverez aussi le le lien électronique vers la plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR
  • 10 .J U R I D I C T I O N :
  • En cas de litige ou de contestation.
  • Le consommateur peut choisir, soit l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, soit la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

  • L’article 46 de la procédure civile précise :
  • Le consommateur peut saisir à son choix, outre la juridiction du lieu où demeure le défendeur : en matière contractuelle , la juridiction du lieu de la livraison effective de la chose ou du lieu de l'exécution de la prestation de service.
  • 11.R G P D (Règlement Général sur la Protection des Données) : 
    Dans le cadre du Règlement Général sur la Protection des Données mis en application le 23 mai 2018, j'autorise l’entreprise Afleurdekristale à utiliser mes données personnelles conformément aux choix cochés dans le formulaire de contact, et dans le cadre de commandes et livraisons sur le site.


    Vous pourrez rapidement et simplement user de votre droit de modification, rectification ou suppression de vos données dans les meilleurs délais en envoyant un mail à :  [email protected]